Conditions générales
d’utilisation.

Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation encadrent l’accès au site SBI, à ses contenus publics, à ses formulaires et, le cas échéant, aux espaces connectés de la plateforme e-learning.

Accès au site et aux espaces connectés

Le site public est accessible librement, hors opérations de maintenance, contraintes techniques ou cas de force majeure.

L’accès aux espaces apprenant, professeur ou administration peut être réservé aux personnes autorisées par SBI. L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants.

Comportements interdits

• Utiliser le site à des fins frauduleuses, illicites ou contraires à sa destination.
• Tenter d’accéder à des espaces, données ou comptes sans autorisation.
• Perturber le fonctionnement du site, du shell public, de Firebase ou des services associés.
• Copier, extraire ou réutiliser massivement les contenus sans autorisation.

Contenus et propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, logos, interfaces, contenus pédagogiques et éléments de marque présents sur le site sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite, sauf accord écrit préalable.

Responsabilité

SBI met en œuvre des moyens raisonnables pour maintenir un site fiable et accessible. Des interruptions temporaires peuvent toutefois intervenir pour maintenance, correction, évolution ou incident technique.

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif et ne remplacent pas un échange direct avec l’établissement pour vérifier une situation spécifique.

Modification des CGU

SBI peut modifier les présentes CGU afin de tenir compte des évolutions du site, de la plateforme, des services ou du cadre légal applicable.